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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cognitic
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AUDITEAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUDITEAM
cognitic, sas

Numéro de dépôt :
4266757
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2026
AUDITEAM de cognitic

Présentation de la marque AUDITEAM

Déposée le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cognitic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUDITEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cognitic domicilié(e) 62 RUE des amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cognitic, M. saunal claude domicilié(e) 62 RUE des amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AUDITEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITEAM arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

cognitic a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATEAM , COMPTEAM , PAITEAM , FACTEAM , RHTEAM , GEDTEAM


cognitic, sas - 62 RUE des amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


cognitic, M. saunal claude - 62 RUE des amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 26 décembre 2016 - Rejet partiel n°691626 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-26

Services de bureaux de placement ; portage salarial ;

Production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.